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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANIBOIS
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PANI-TARTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANI-TARTE
PANIBOIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99812603
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2019

Présentation de la marque PANI-TARTE

Déposée le 16 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANIBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PANI-TARTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANIBOIS domicilié(e) 3 rue des Vignes - 45240 - MARCILLY EN VILLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 673 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANI-TARTE est expirée depuis le 16 septembre 2019.

PANIBOIS a également déposé les autres marques suivantes : PANIBOIS , PANI-BAGUE


PANIBOIS, Société par actions simplifiée - 3 rue des Vignes - 45240 - MARCILLY EN VILLETTE - France - SIREN 390673283


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET cedex - France


Demande de renouvellement le 17 juillet 2009 n°2413559 - Publication au BOPI 2009-07-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506731 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Renouvellement sans limitation le 12 février 2010 n°2431115 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-12

Inscription le 13 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527285 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Ustensiles non électriques et récipients pour cuisiner, en bois, en lamelle de bois ou en osier. Moules et barquettes en bois ou en lamelles de bois destinés à la cuisson du pain, de la pâtisserie, des pâtes à tartes et d'autres produits alimentaires ou destinés à faire lever la pâte. Emporte-pièces (articles de cuisine). Pain, pâtisseries et confiseries. Pâtés et terrines alimentaires.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.